Article 1 – Objet
www.digitalosez.com (ci-après dénommé « Le site ») est édité par Mme Elsa Veysset, 27 rue SAINT-MAUR, 75011 PARIS.
SIRET : 80525476000020
Raison sociale : ELSA VEYSSET
Micro-entreprise : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Les présentes conditions régissent les ventes par Elsa Veysset/Digital’Osez de programmes en ligne, accompagnements individuels et collectifs, coaching, ateliers, formations et ebooks.
Elsa Veysset/Digital’Osez se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.digitalosez.com au moment de la commande.
Article 2 – Prix
Toute prestation commandée par un client est due par ce même client, y compris en cas d’annulation par le client avant l’exécution des travaux.
Toutes les commandes sont payables en euros.
Les prix des prestations exécutées sont mentionnés sur le devis accepté et signé par le client durant la durée de validité du devis.
Si aucun devis n’a été établi, les prix des prestations exécutées sont convenus avec le client et mentionnés sur la facture correspondant à la prestation effectuée.
Les prix sont libellés en euros et calculés hors taxes. Ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 293 B du CGI.
La société Elsa Veysset/Digital’Osez se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Article 3 – Commande
Vous pouvez passer commande sur le site www.digitalosez.com.
La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par Elsa Veysset/Digital’Osez concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.
Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
Elsa Veysset/Digital’Osez refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.
Dans cette hypothèse, Elsa Veysset/Digital’Osez informera par courrier électronique le Client. A défaut pour le client de procéder auprès de Elsa Veysset/Digital’Osez à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, Elsa Veysset/Digital’Osez se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au client par Elsa Veysset/Digital’Osez. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Elsa Veysset/Digital’Osez du contenu de sa commande. Le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la facturation par Elsa Veysset/Digital’Osez.
Article 4 – Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue soit :
– par carte bancaire via le système sécurisé Stripe.
Toute prestation ou service est à régler AVANT envoi ou de bénéficier de ce service, qu’il s’agisse de prestations de coaching, de programmes en ligne ou de produits. A cet égard, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à Elsa Veysset/Digital’Osez vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
– par virement bancaire
Toute prestation ou service est à régler AVANT envoi ou de bénéficier de ce service, qu’il s’agisse de prestations de coaching, de programmes en ligne ou de produits
– par chèque bancaire.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
L’encaissement du chèque à l’ordre de Elsa Veysset est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante :
Elsa Veysset/Digital’Osez, 27 rue Saint-Maur, 75011 PARIS
Les données enregistrées et conservées par Elsa Veysset/Digital’Osez constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
En cas de retard de paiement, application d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ selon l’article D. 441-5 du code du commerce.
Article 5 – Le cadre des services d’accompagnement individuel personnalisés avec Elsa Veysset
Chacun des accompagnements a pour but de soutenir le Client dans l’atteinte de ses objectifs, le développement de compétences, de savoir-être, ou de pratiques d’organisation.
La durée des entretiens de coaching est déterminée selon le programme choisi par le client.
Les accompagnements sont un processus qui se déroule lors des séances et aussi entre les séances. A cet effet, un travail personnel est demandé entre les séances.
Le Client est responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité pour sa mise en œuvre.
En aucun cas, le Coach ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non-décisions professionnelles ou personnelles du Client pendant le période du coaching ou postérieurement.
Elsa Veysset s’engage formellement à respecter, dans sa pratique professionnelle, les codes de déontologie établis par la Fédération Internationale de Coaching (ICF).
Article 6 – Termes et conditions d’achat de la formation Lancement Paisible
Digital’Osez/Elsa Veysset propose à la vente, par le biais de la plateforme de elearning Podia, la formation Lancement Paisible.
Toute commande passée sur https://digitalosez.podia.com/ implique l’acceptation intégrale des présentes conditions générales de vente.
Cette formation délivre au Client les informations indispensables pour réussir la communication de son offre de service lors d’un lancement.
Le détail des 8 modules de la formation est explicité sur Podia.
L’accès à la formation se fait dès validation de la totalité du paiement par le Client, par l’intermédiaire de la plateforme sécurisée de paiement Stripe.
Tous les Clients ayant souscrit à la Formation bénéficient à son accès pour toute la durée de vie du produit.
Cette dernière correspond à la durée de commercialisation et maintenance dudit produit par la Société.
La Société s’engage à ce que cet accès ne soit pas inférieur à 12 mois. Au-delà de ce délai minimal, Digital’Osez/Elsa Veysset peut décider unilatéralement de mettre fin aux accès des Clients à la Formation.
Le tarif de Lancement Paisible est de 189 € TTC (cent-quatre-vingt-neuf Euros, toutes taxes comprises).
Digital’Osez/Elsa Veysset s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
L’article L221-28 du Code de la Consommation stipule que le droit de rétractation ne peut être exercé pour les services et produits « de fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques » car ils ne peuvent pas, par nature, être réexpédiés.
L’utilisateur final reconnaît donc que le délai de rétractation de quatorze (14) jours ne s’applique pas à la commande des Ebooks, ou autre produit numérique / virtuel ou service, laquelle est exécutée par l’envoi de liens de téléchargements et/ou de consultation valant livraison définitive. En cas d’achat d’un contenu numérique non fourni sur support matériel, le client renonce expressément à son droit de rétractation.
Aucun remboursement ne pourra donc être accordé suite à une Commande.
Pour passer commande, le Client devra se rendre sur le lien Podia indiqué, sélectionner la Formation Lancement Paisible et la valider.
Il procédera au paiement sur Podia.
Après avoir finalisé le paiement, le Client recevra un email automatique avec ses liens d’accès.
Tous les éléments du site et des produits sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Digital’Osez / Elsa Veysset.
Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, re-diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores ni à communiquer ses identifiants personnels de connexion à l’espace membre à un tiers.
Article 7 – Termes et conditions d’achat de la formation Explore ta voix unique
Digital’Osez/Elsa Veysset propose à la vente, par le biais de la plateforme de elearning Podia, la mini-formation Explore ta voix unique.
Toute commande passée sur https://digitalosez.podia.com/ implique l’acceptation intégrale des présentes conditions générales de vente.
Cette formation délivre au Client les informations indispensables pour explorer sa voix unique.
Les détails sont visibles sur Podia.
L’accès à la formation se fait dès validation de la totalité du paiement par le Client, par l’intermédiaire de la plateforme sécurisée de paiement Stripe.
Tous les Clients ayant souscrit à la Formation bénéficient à son accès pour toute la durée de vie du produit.
Cette dernière correspond à la durée de commercialisation et maintenance dudit produit par la Société.
La Société s’engage à ce que cet accès ne soit pas inférieur à 12 mois. Au-delà de ce délai minimal, Digital’Osez/Elsa Veysset peut décider unilatéralement de mettre fin aux accès des Clients à la Formation.
Le tarif de Explore ta voix unique est de 28 € TTC (Vingt-Huit Euros, toutes taxes comprises).
Digital’Osez/Elsa Veysset s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
L’article L221-28 du Code de la Consommation stipule que le droit de rétractation ne peut être exercé pour les services et produits « de fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques » car ils ne peuvent pas, par nature, être réexpédiés.
L’utilisateur final reconnaît donc que le délai de rétractation de quatorze (14) jours ne s’applique pas à la commande des Ebooks, ou autre produit numérique / virtuel ou service, laquelle est exécutée par l’envoi de liens de téléchargements et/ou de consultation valant livraison définitive. En cas d’achat d’un contenu numérique non fourni sur support matériel, le client renonce expressément à son droit de rétractation.
Aucun remboursement ne pourra donc être accordé suite à une Commande.
Pour passer commande, le Client devra se rendre sur le lien Podia indiqué, sélectionner la Formation Explore ta voix unique et la valider.
Il procédera au paiement sur Podia.
Après avoir finalisé le paiement, le Client recevra un email automatique avec ses liens d’accès.
Tous les éléments du site et des produits sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Digital’Osez / Elsa Veysset.
Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, re-diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores ni à communiquer ses identifiants personnels de connexion à l’espace membre à un tiers.
Article 8 – Termes et conditions d’achat du Diagnostic Communication Ajustée
La société Elsa Veysset / Digital’Osez va réaliser un audit de contenus, à partir des informations communiquées à la commande :
– Adresse du site Internet à analyser (URL)
– Adresse des Réseaux sociaux à analyser (Uniquement Instagram, Facebook, Pinterest)
Le diagnostic comprend :
- Chiffres clés visibilité et engagement (des 12 derniers mois maximum)
- Analyse de la stratégie de contenus sur les réseaux sociaux (Instagram, Facebook, Pinterest uniquement) + site.
- Analyse de la cohérence et la clarté du message et du positionnement.
- Recommandations : thèmes de contenus, hashtags, formats, fréquences, modifications de la bio, ou encore axes d’amélioration rédactionnelles.
- Plan d’actions, classées par priorité, pour savoir sur quoi travailler pour trouver des clients avec ta stratégie de contenus.
Les prix sont ceux en vigueur au jour de l’achat.
Ils sont libellés en euros et calculés Toutes Taxes Comprises (TTC).
Après acceptation de la commande, le Client reçoit un e-mail de confirmation reprenant l’ensemble des détails relatifs à celle-ci.
La livraison du diagnostic est effectuée 15 jours après réception du paiement, sous réserve d’avoir tous les éléments communiqués permettant de faire le diagnostic (Adresse du site + des réseaux à analyser).
Le cas de l’option avec Consultation.
L’option Consultation implique une séance individuelle de coaching, à une date définie entre Elsa Veysset et le Client.
Le Client comprend que la relation contractuelle cesse entre les deux parties au terme de cette séance.
Les date et heure de l’appel en visioconférence seront transmises au Client par mail.
Les date et heure de l’appel en visioconférence peuvent changer en cas de circonstances exceptionnelles.
Si le Client est absent lors de l’appel téléphonique ou en visioconférence sans en avoir informé Elsa Veysset/Digital’Osez, il pourra le reprogrammer, dans la limite d’une fois par appel.
En raison de la nature du service, aucun remboursement ne sera effectué, une fois le(s) service(s) acheté(s).
Article 9 – Termes et conditions d’achat de l’accompagnement Réveille ta Comm’
L’Accompagnement Réveille ta Comm’ comprend :
– 3 (trois) entretien individuel avec Elsa Veysset ;
– Un support de travail, incluant un exemple, hébergé sur Miro ;
– L’accès à un espace Drive privé pour déposer des documents.
Le Client comprend qu’il peut réserver les 3 séances dans le délai maximum de 6 (six) mois.
La relation contractuelle cesse entre les deux parties au terme de la dernière séance réservée.
Les prix sont ceux en vigueur au jour de l’achat.
Ils sont libellés en euros et calculés Toutes Taxes Comprises (TTC).
Après acceptation de la commande, le Client reçoit un e-mail de confirmation reprenant l’ensemble des détails relatifs à celle-ci.
Les date et heure des appels en visioconférence seront réservées par le Client via le calendrier en ligne Calendly.
Les date et heure de l’appel en visioconférence peuvent changer en cas de circonstances exceptionnelles.
Si le Client est absent lors de l’appel téléphonique ou en visioconférence sans en avoir informé Elsa Veysset/Digital’Osez, il pourra le reprogrammer, dans la limite d’une fois par appel.
En raison de la nature du service, aucun remboursement ne sera effectué, une fois le(s) service(s) acheté(s).
Article 10- Force majeure
La responsabilité de l’auto-entrepreneur Elsa Veysset ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution, ou le retard dans l’exécution, de la prestation commandée ou de l’une des obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure.
À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du code civil.
Ainsi, l’auto-entrepreneur Elsa Veysset n’est pas responsable, en cas d’accident, d’incendie, d’inondation, d’interruption de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de matériels, ainsi qu’en cas de grèves totales ou partielles de toute nature entravant la bonne marche de ses activités, comme les grèves des transports, des services postaux, des fournisseurs en énergie, des télécommunications, etc…
Article 11 – Droit de Rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
En cas d’exercice du droit de rétractation, la société Elsa Veysset/Digital’Osez procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à :
- La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
- La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
- La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
- La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
- La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
- La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.
- La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.
- La fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
- La fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications.
- Les transactions conclues lors d’une enchère publique.
- La fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
Article 12 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.digitalosez.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Elsa Veysset. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Article 13 – Données personnelles.
Elsa Veysset/Digital’Osez se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant.
Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Les données ne seront ni vendues, ni cédées à qui que ce soit. Nous conservons les données pour nos services de gestion et l’envoi des informations et actualités.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous
concernant.
Vous pouvez, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer vos droits en contactant Elsa Veysset, par mail : elsa@digitalosez.com ou par courrier postal : Elsa Veysset, 27 rue Saint Maur, 75011 Paris.